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https://demarches.toulon.fr/ dénommé ci-après « Démarches de la ville de Toulon », est le portail des démarches officiel de la ville de Toulon.

Informations relatives à l’édition du portail des démarches

Il est conçu et actualisé par la direction de la communication en collaboration avec la DRNM (Direction Ressources Numériques Mutualisées).

Editeur :

Ville de Toulon - Direction de la Communication - CS 71407 - 83056 Toulon Cedex.
Téléphone : 04 94 36 89 34 - Courriel : directioncommunication@mairie-toulon.fr

Réalisation de la charte graphique :

Publik, développé par Entr'ouvert
Entr'ouvert SCOP ARL, 169 rue du Château, 75014 Paris
https://publik.entrouvert.com/

Réalisation :

Publik, développé par Entr'ouvert
Entr'ouvert SCOP ARL, 169 rue du Château, 75014 Paris
https://publik.entrouvert.com/

Hébergement :

Publik, développé par Entr'ouvert
Entr'ouvert SCOP ARL, 169 rue du Château, 75014 Paris
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Référent CADA :

Personne responsable : 
Monsieur Robert CAVANNA, 3ème Adjoint au Maire

Mairie de Toulon
CS 71407
83056 Toulon Cedex
Téléphone : 04 94 36 84 35 / 04 94 36 89 17
Email : rcavanna@mairie-toulon.fr

Autorité : 

Mme. le Maire de Toulon

Mairie de Toulon
CS 71407
83056 Toulon Cedex
Téléphone : 04 94 36 30 00
Email : lemaire@mairie-toulon.fr

Développement et maintenance :

Publik, développé par Entr'ouvert
Entr'ouvert SCOP ARL, 169 rue du Château, 75014 Paris
https://publik.entrouvert.com/

Responsable de publication

Directeur de publication : Benoît PELLETIER

Webmaster :

siteinternet@mairie-toulon.fr

Accès à la plateforme

L’accès à la plateforme des démarches est gratuit. L’internaute reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à cette plateforme et la consulter. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’internaute, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunications.

Le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un systèmes informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales (Code Pénal, Articles L.323-1 et suivants).

Décharge de responsabilité

La ville de Toulon a pris toutes les mesures pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur la plateforme. De fait, la ville de Toulon ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

L’usage de liens hypertextes peut conduire la consultation de notre plateforme vers d’autres serveurs/sites, sur lesquels la « Nom de la Commune/Métropole » n’a aucun contrôle.

Propriété intellectuelle

Crédits photographique et audiovisuels : © Laurent Perrier - © Annabelle Lhuillier-Bonnal - © Quentin Rigal - © Héloïse Sbernini
Sauf  mentions spéciales

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